La 3ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal, le mardi 26 mai 2026 à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I AFFAIRES GENERALES
– Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2026
– Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 17 avril 2026
-Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 mars 2026
– Constitution du jury d’Assises 2027
– Droit à la formation des élus
– Désignation d’un représentant communal au sein du Conseil d’Administration du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) ORGESSONNE
– Constitution d’un Comité Consultatif « Fleurissement »
– Constitution d’un Comité Consultatif des Aînés
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
– Désignation d’un référent forêt-bois auprès de l’association des Collectivités forestières d’Île-de-France
– Désignation d’un correspondant défense
– Désignation des délégués au sein de l’association le « Triangle Vert »
II. FINANCES
– Budget communal M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
– Commune – Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2025
– Commune – Affectation définitive des résultats 2025
– Bilan 2025 des acquisitions et cessions foncières
– Budget Principal – Décision Modificative du budget n°2-2026
III. ENFANCE
– Désignation des élus membres de la conférence de l’Entente intercommunale du groupe scolaire Claudine Hermann
– Règlement intérieur du transport scolaire « circuit spécial » : modifications
IV. PERSONNEL
– Vote d’un amendement déposé par la liste « Vivre Ollainville autrement » le 14 avril 2026 – Indemnités
– Fixation de la composition du Comité Social Territorial, du maintien ou non du paritarisme, du recueil du vote des représentants de l’employeur
– Location d’un logement communal du domaine privé à un agent avec minoration de loyer en contrepartie de l’ouverture et de la fermeture d’un parc
– Désignation d’un représentant des élus de la collectivité au Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales (CNAS)
V. QUESTIONS DIVERSES
– Membres de la commission de contrôle des listes électorales : information