La 46ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 24 janvier 2026, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 8 décembre 2025
– Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 18 novembre 2025
– Autorisation donnée au Maire d’ester en justice devant le Tribunal Correctionnel
II. INTERCOMMUNALITÉ
– Convention de reversement de l’accompagnement financier attribué à la commune au titre des compétences obligatoires en matière d’accueil du jeune enfant
III. FINANCES
– Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Programmation 2026
– Travaux d’Extension et de Réhabilitation de l’école la Roche – Entreprise Immobilier Patrimoine Construction (IPC) – Avenant n°2
– Fixation d’un tarif pour la vente de bois issu de l’abattage d’arbres sur la commune
– Convention de mise à disposition d’un logement situé 37, rue de la Maison Rouge : signature d’un avenant n°3
IV. SOCIAL
– Participation financière de la commune à la surcharge foncière de l’opération de construction de 2 logements sociaux – Rue de la République : révision du montant
V. PERSONNEL
– Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
– Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
VI. QUESTIONS DIVERSES