La 43ème séance du Conseil Municipal se tiendra, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 23 septembre 2025, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 16 juin 2025
II. FINANCES
– Budget Principal – Décision modificative n° 1-2025
– Budget communal M57 – Cadences d’amortissement – Complément et Mise à jour de la délibération n°16/029/2022 du 22 mars 2022
– Convention de mise à disposition du Collège des installations sportives communales Gymnase Alain Mimoun, Complexe sportif Clarisse Agbégnénou et Stade de l’Orangerie – Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028
– DGF-DSR 2026 – Intégration de l’Impasse des Grives dans le domaine public communal
– Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables dont le montant est supérieur à 100 €
III. EDUCATION
– Tarification des prestation de services – année scolaire 2025/2026 – École Claudine Hermann – Garderie du soir – Ajout
– Signature d’une convention fixant les conditions de participations familiales pour les enfants ollainvillois scolarisés dans une classe spécialisée à Égly et fréquentant la restauration scolaire et les activités périscolaires
IV. CULTURE
– Charte bénévoles médiathèque
– Autorisation donnée à la médiathécaire de procéder au désherbage des collections des bibliothèques et de la médiathèque
V. VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
– Règlement intérieur de l’Espace Aragon : mise en œuvre
– Règlement intérieur du stade de l’Orangerie : mise en œuvre
VI. PERSONNEL
– Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion
– Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Convention de participation santé du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
VII. URBANISME
– Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec 2 promoteurs immobiliers – Opération de construction rue du Gay Pigeon – Annule et remplace la délibération n° CM 38/013/2025 du 28 janvier 2025
– Acquisition de la parcelle AN n° 172 sise Rue de la Source
– Vente de la parcelle AK n° 150 sise Rue de Saint Arnoult
– Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France : compte-rendu d’activité 2024
VIII. QUESTIONS DIVERSES