La 5ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal, le mardi 22 septembre 2026 à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I AFFAIRES GENERALES
– Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026
– Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 19 juin 2026
– Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 26 mai 2026
– Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026/2032 : approbation
– Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité : modification
II. FINANCES
– Budget Principal – Décision Modificative du budget n°4/2026
III. PERSONNEL
– Créations et suppressions d’emplois
IV. ÉDUCATION
– Signature d’une convention avec le Pôle surdité Léopold Bellan de l’Essonne (ex CMPSI) pour l’accueil d’élèves en situation de handicap à l’école Claudine Hermann
– Refacturation des repas et des tarifs des Projets d’accueil Individualisé (PAI) pour les élèves accueillis dans le cadre du partenariat avec le Pôle Surdité Léopold Bellan de l’Essonne
– Participation des communes aux frais d’écolage pour les élèves du Pôle surdité Léopold Bellan de l’Essonne scolarisés à l’école Claudine Hermann
V. SPORT / DOMAINE ASSOCIATIF
– Mise à disposition à titre gracieux des équipements communaux sportifs et culturels aux
associations – Année 2026/2027
– Convention de mise à disposition du terrain de football en gazon synthétique à la ligue Paris Ile-de-France et du district
VI. URBANISME
– Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Rémarde, de la Prédecelle et de la Charmoise : avis
VII. QUESTIONS DIVERSES