La 41ème séance du Conseil Municipal se tiendra, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 20 mai 2025, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 25 mars 2025
– Constitution du jury d’Assises 2026
II. INTERCOMMUNALITÉ
– Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération – Rectification d’erreur matériel
– Signature d’une convention pour la répartition des charges pour les locaux utilisés par le Relais Petite Enfance
– Signature d’une convention pour la répartition des charges d’eau, d’électricité et de gaz pour les locaux utilisés par le Multi-accueil « 1,2,3 Eveil »
III. FINANCES
– Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Rapport d’activité 2024
– Budget Communal – Cadences d’amortissement – Tapis en gazon synthétique du terrain de football
– Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans la cadre du Plan 5000 équipements Génération 2024 – Création d’un terrain de football à 11 en gazon synthétique et modernisation de l’éclairage
IV. EDUCATION
– Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
V. URBANISME
– avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l’opération de construction « Route de Limours »
VI. QUESTIONS DIVERSES
– Prorogation du délai de mise en service de l’installation enregistrée par arrêté préfectoral du 27 avril 2020, portant enregistrement de la demande présentée par la société BDC2, devenue HPC DATA France, pour l’exploitation d’un data center, centre de calcul haute performance situé 2, rue de la Libération sur le territoire de la commune de Bruyères-le-Châtel (91680)