La 48ème séance du Conseil Municipal se tiendra, en Mairie, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 10 mars 2026, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 10 février 2026
– Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des collectivités Territoriales, depuis le 20 janvier 2026
– Renouvellement de la convention relative à l’organisation d’une Agence Postale Communale
II. FINANCES
– Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2026
– Taux d’imposition 2026 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS)
– Budget communal 2026 – Reprise anticipée des résultats 2025
– Attribution de subventions aux associations – Année 2026
– Tarifs des services municipaux 2026
– Vote du Budget Primitif 2026
III. EDUCATION
– Prorogation de la convention du Projet Educatif Territorial / Plan mercredi – Signature d’un avenant
IV. URBANISME
– Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune
V. QUESTIONS DIVERSES