La Mairie d’Ollainville vous présente l’interface de consultation des registres des actes numérisés !
Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus depuis le 1er janvier 2023.
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Vous trouverez ci-dessous les arrêtés du Maire pris dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ANNÉE 2023
ARRAG122023 : Arrêté portant délégation de fonction à Mme Marie-Hélène Chapdelaine, du 5 au 7 mai inclusTélécharger
ARRAG092023 : Arrêté relatif à la reprise des sépultures en terrain commun dans le nouveau cimetièreTélécharger
ARRAG082023 : Arrêté relatif à la reprise des concessions trentenaires dans le nouveau cimetièreTélécharger
ARRAG062023 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas Fouque, 5è Adjoint, du 28/04 au 01/05/2023 inclusTélécharger
ARRAG052023 : Arrêté portant délégation de fonction à Mme Muriel Chevron, 3è Adjointe, du 10 au 12/02/2023Télécharger
ARRAG042023 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Olivier MALECAMP, 1er Adjoint, du 27/02 au 05/03/2023Télécharger
ARRAG032023 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Nicolas FOUQUE, 5è Adjoint, du 20 au 26/02/2023Télécharger
ANNÉE 2022
N°ARR-AG 16-2022 : Arrêté instituant l’extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la communeTélécharger
N°ARR-AG 14-2022 : Arrêté préscrivant d’une avance de frais pour des dépenses éligibles au FIPHFPTélécharger
POLICE MUNICIPALE
ANNÉE 2023
ANNÉE 2022
N°ARR-PM 20-2022 : Arrêté portant sur le stationnement d’un véhicule
(Publié le 07/07/2022)
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(Publié le 07/07/2022)
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TRAVAUX
ANNÉE 2023
ANNÉE 2022
N°ARR-ST 87-2022 – Arrêté portant sur la pose d’un poteau incendie RD 97 Route de LimoursTélécharger
N°ARR-ST 85-2022 – Arrêté portant sur la pose d’un poteau incendie Chemin de Saint ArnoultTélécharger
N°ARR-ST 84-2022 – Arrêté portant sur l’occupation du domaine public – Travaux de signalisation routièreTélécharger
N°ARR-ST 83-2022 – Arrêté portant sur l’occupation du domaine public – Travaux d’entretien de la voirieTélécharger
N°ARR-ST 82-2022 – Arrêté portant sur des expertises sur les réseaux d’assainissement de la communeTélécharger
N°ARR-ST 81-2022 – Arrêté portant sur l’occupation du domaine public de la commune dans le cadre de travaux urgents sur le réseau d’eau potableTélécharger
N°ARR-ST 78-2022 – Arrêté portant sur des travaux de raccordement électrique Rue du Gay PigeonTélécharger
N°ARR-ST 76-2022 – Arrêté portant sur des travaux de terrassement pour un branchement électrique Impasse de la RémardeTélécharger
N°ARR-ST 75-2022 – Arrêté portant sur une modification de branchement électrique Rue CerfeuilleTélécharger
N°ARR-ST 73-2022 – Arrêté portant sur des travaux de reprise de voirie Rue de la RépubliqueTélécharger
N°ARR-ST 72-2022 – Arrêté portant sur les travaux d’entretien et de maintenance sur le réseau d’éclairage publicTélécharger
N°ARR-ST 71-2022 – Arrêté portant sur des travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricoloreTélécharger
N°ARR-ST 69-2022 – Arrêté portant sur le renforcement du réseau aérien basse tension Route de LimoursTélécharger
N°ARR-ST 68-2022 – Arrêté portant sur des travaux de terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée Rue rabuteauTélécharger
N°ARR-ST 67-2022 – Arrêté portant sur la réalisation d’un piquage pour un poteau incendie Route de CouardTélécharger
N°ARR-ST 65-2022 – Arrêté portant sur la création d’un branchement eau potable Rue de TrévoixTélécharger
N°ARR-ST 64-2022 – Arrêté portant sur la création d’un piquage sur une conduite d’eau potable Rue de LimoursTélécharger
N°ARR-ST 62-2022 : Arrêté portant sur la création d’un branchement d’eaux usées Impasse de la RémardeTélécharger
N°ARR-ST 61-2022 : Arrêté portant sur le renouvellement d’un système de comptage d’eau potable Rue des FoliesTélécharger
N°ARR-ST 60-2022 : Arrêté portant sur des travaux de terrassement pour un branchement électrique sous trottoir Rue des PrimevèresTélécharger
URBANISME
Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations données par le Conseil Municipal du 1er juillet au 10 février 2023.
Les décisions prises après le 10 février 2023 sont consultables sur l’interface
de consultation des registres des actes numérisés :