La 6ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal, le mardi 10 novembre 2026 à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I AFFAIRES GENERALES
– Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026
– Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T depuis le 10 septembre 2026
II. INTERCOMMUNALITÉ
– Rapport d’activité 2025 – Cœur d’Essonne Agglomération
III. FINANCES
– Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables dont le montant est supérieur à 200 €
– Appels à projets concernant le fonds interministériel pour la prévention de la délinquance (FIPD) au titre de l’année 2027 – Protection des établissements scolaires – École Jacques Prévert
IV. PERSONNEL
– Création d’emploi permanent
– Débat relatif à la Protection Sociale Complémentaire des agents territoriaux
V. ÉDUCATION
– Approbation du diagnostic territorial et du plan d’actions de la Convention Territoriale Globale 2027-2031
– Prise en charge des frais d’écolage des élèves extérieurs fréquentant un établissement spécialisé : signature d’une convention avec la commune de Breuillet
– Facturation des frais de restauration pour les élèves extérieurs à la commune de Breuillet, inscrits en section spécialisée au sein d’une unité local d’inclusion scolaire (ULIS) : signature d’une convention tripartite entre la commune de Breuillet, la société SOGERES et la commune d’Ollainville
VI. AFFAIRES SOCIALES
– Garantie d’emprunt– Programme de logements sociaux Route d’Arpajon – Convention de transfert de prêts – Autorisation de signature
VII. QUESTIONS DIVERSES
– Présentation du rapport d’activité 2025 du SIARCE