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La 47ème séance du Conseil Municipal se tiendra, en Mairie, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 17 février 2026, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 26 décembre 2025

II. INTERCOMMUNALITÉ
– Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments – Logement de la Butte aux Grès

III. FINANCES
– Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Présentation du rapport
– Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Programmation 2026 – Acquisition et installation d’Ecrans Numériques Interactifs (ENI) à l’école de La Roche et à l’école Jacques Prévert
– Autorisation de programme n°7 – Construction d’une cuisine centrale – Mise à jour n°9 et clôture
– Autorisation de programme n°9 – Construction d’un Dojo et d’une salle multi-activités – Mise à jour n°5 et clôture
– Autorisation de programme n°10 – Réhabilitation et extension de l’École élémentaire de La Roche – Mise à jour n°4
– Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Mise à jour n°2
– Autorisation de programme n°12 – Travaux d’isolation et de réhabilitation du logement communal du Parc de la Butte aux Grès – Mise à jour n°1
– Autorisation de programme n°13 – Révision du PLU – Ouverture
– Autorisation de programme n°14 – Plaine sportive – Phase 2 – Ouverture

IV. EDUCATION
– Adoption de l’avenant n°1 à la convention d’Entente intercommunale relative à la gestion du groupe scolaire Claudine Hermann
– Motion relative à la baisse de la dotation globale de fonctionnement du collège de la Fontaine aux Bergers

V. ENVIRONNEMENT
Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l’acquisition et l’installation de caméras dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages

VI. PERSONNEL
– Bilan des formations 2025 – Plan de formation 2026

VII. URBANISME
– Vente, au profit de CELLNEX France SAS, de la parcelle cadastrée section B n° 1419 de 149 m² sise Le Fosse des Trempes à Ollainville

VIII. QUESTIONS DIVERSES
– Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024

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