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La 45ème séance du Conseil Municipal se tiendra, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 16 décembre 2025, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 27 octobre 2025

II. INTERCOMMUNALITÉ
– Rapport d’activité 2024 – Cœur d’Essonne Agglomération

III. FINANCES
– Budget 2026 – Autorisation d’utilisation des crédits d’investissements dans l’attente du vote du Budget Primitif 2026

IV. EDUCATION
– Modification de la carte scolaire et création de périmètres mixtes

V. TRANSPORT SCOLAIRES
– Renouvellement de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservé aux élèves (circuits spéciaux scolaires) avec Ile-de-France Mobilités

VI. ENVIRONNEMENT
– Autorisation d’implantation de poteaux directionnels sur itinéraires de randonnée – Comité Départemental de Randonnée Pédestre de l’Essonne (CDRP 91)

VII. URBANISME
– Exercice du droit de préemption SAFER – Parcelle AK n° 197 : engagement de soutien

VIII. QUESTIONS DIVERSES

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