La 44ème séance du Conseil Municipal se tiendra, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 18 novembre 2025, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 septembre 2025
– Information du droit de préemption : décisions du Maire prise en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, de puis le 26 juin 2025
– Autorisation donnée au Maire d’ester en justice – Affaire n° 25209000412
II. INTERCOMMUNALITÉ
– Fonds de concours – Rénovation énergétique bâtiments
III. FINANCES
– Autorisation de programme n°12 – Travaux d’isolation et de réhabilitation du logement communal du Parc de la Butte aux Grès – Ouverture
IV. EDUCATION
– Caisse d’Allocations Familiales – Appel à projets – Année 2026 – Accueil Collectif de Mineurs
– Caisse d’Allocations Familiales – Appel à projets – Année 2026 – Investissement
V. JEUNESSE
– Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets 2026 – Espace Jeunes
VI. CULTURE
– Charte du bénévolat en médiathèque : mise en œuvre
VII. VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
– Règlement intérieur de l’Espace Aragon : mise en œuvre
VIII. PERSONNEL
– Mise en place de la subrogation en matière de versement des indemnités journalières de sécurité sociale aux agents de la collectivité
VIII. URBANISME
– Avenant n°3 de prorogation de la convention d’intervention foncière – Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
– Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lot n° 4 – Opération partie Nord de la Rue du Gay Pigeon
– Convention de transfert dans le domaine public des espaces communs – Lots n° 45 à 60 – Opération partie Sud de la Rue du Gay Pigeon
– Vente, au profit du Syndicat de l’Orge, de la parcelle AI n° 184 de 5374 m² sise La Fosse des Trempes à Ollainville
IX. QUESTIONS DIVERSES
– Présentation du rapport d’activité 2024 du SIARCE