Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Search in posts
Search in pages

La 18ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, dans la salle du Conseil Municipal, le MARDI 28 JUIN 2022 à 20 heures 30 précises.

ORDRE DU JOUR :

I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 9 mai 2022

II. FINANCES
– Commune – Adoption du compte de gestion – Exercice 2021
– Commune – Adoption du compte administratif – Exercice 2021
– Commune – Affectation des résultats – Exercice 2021
– Bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières
– Admissions en non-valeurs
– Provision pour dépréciation des comptes de tiers
– Tennis Club Ollainville – Subvention exceptionnelle

III. ENFANCE
– Adoption du règlement intérieur des accueils péri et extrascolaires
– Animations musicales – Intervenant dans les écoles d’Ollainville – Année scolaire 2022/2023
– Éducation sportive – Intervenant dans les écoles – Année scolaire 2022/2023

IV. JEUNESSE
– Participations Espace Jeunes 2022/2023

V. CULTURE
– Demande de subvention dans le cadre du Contrat Culturel de Territoire – Dépôt du dossier

VI. ENVIRONNEMENT
– Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence « Mobilité électrique » définie comme compétence relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

VII. PERSONNEL
– Protection Sociale Complémentaire au profit des agents – Débat sur les garanties accordées
– Délibération autorisant l’autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles
– Contrats d’apprentissage

VIII. URBANISME
– Dénomination voirie : changement de nom de la rue du Moulin Neuf
– Signature de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l’opération de construction Route de Limours

IX. INFORMATIONS
– Bilan des subventions notifiées

Venir à Ollainville

Catégories
  • Toutes les catégories
  • Associations (0)
  • Entreprises et commerces (0)
  • Equipements communaux et intercommunaux (8)
  • Etablissements scolaires (5)
  • Gîtes et chambres d'hôtes (0)
  • Professionnels de santé (0)
  • Restaurants (0)
  • Services publics (10)
Types