La 2ème séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil Municipal, le mardi 14 avril 2026, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I AFFAIRES GENERALES
– Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2026
– Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T du 25 février 2026 au 10 mars 2026
– Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire (art. L. 2122-22 et L. 2122-23 du C.G.C.T)
– Attribution et répartition des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Maire, les Adjoints et les Conseillers Municipaux délégués
– Constitution des commissions municipales
– Fixation du nombre et désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
– Désignation des administrateurs représentant le Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles
– Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST)
– Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
– Désignation des membres de la Commission Consultative pour les Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
– Désignation des commissaires au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
– Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité
– Désignation des représentants au sein des Conseils d’Ecoles
– Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Fontaine aux Bergers
– Désignation des délégués au sein du Conseil d’Administration de l’Ecole Régionale d’Enseignement Adapté (EREA)
– Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité des Fêtes
– Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage
– Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Club de l’Espérance
– Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)
– Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l’Eau (SIARCE) – compétence IRVE
II. INTERCOMMUNALITE
– Représentants au sein des syndicats dont Cœur d’Essonne Agglomération est membre – Information :
1- Syndicat de l’Orge (SYORP)
2- Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivières et du Cycle de l’Eau (SIARCE)
3- Syndicat pour l’Innovation, le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM)- – Désignation des représentants aux assemblées générales et assemblées spéciales de la SPL SORGEM Services et Territoires
III. QUESTIONS DIVERSES